merci d’avance. Lorie, bon courage! Je désir immatriculer un véhicule en provenance de L’E.E.E. Merci pour votre réponse. Ce véhicule est de 1992. Sur le COC est indiqué a la ligne 0.2 version 72/170 est ce suffisant pour la faire immatriculer en 1700kg (detarage de 2000 en 1700) plaque de tare ok, Bonjour, Bonjour Zoubir, Est ce que je risque un problème si ma carte grise est faite de cette façon ? Puis, vous passerez au contrôle technique allemand avec le certificat de conformité européen de chaque véhicule. Bonjour Marhane, Mireille, Bonjour je viens d’acheter un véhicule que j’ai fait passer un 5 places, avec obtention du certificat de conformité Nous vous invitons à procéder à une recherche de traducteurs agrées à travers ce lien : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F12956. je désire importer de belgique une mercedes dont la premiere mise en circulation est 1989 , ais-je besoin d’un certificat de conformité ? Merci. Pour vous assurer que vous possédiez bien tous les documents nécessaires à l’immatriculation de votre véhicule, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050. Vous pouvez vous procurer du COC auprès du constructeur du véhicule, à savoir Renault. BONJOUR J AI ACHETER UNE VOITURE D OCCASION EN BELGIQUE JE VOUDRAIS UN UN COC POUR FAIRE MON CONTROLE TECHNIQUE COMMENT ETRE SUR QUE JE PEUT L AVOIR AVANT DE FAIRE UN PAIEMENT POUR L ACCERIR ET QUE LA VOITURE N A AUCUN PROBLEME POUR AVOIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITER, Bonjour L’équipe Ecartegrise, Bonjour, mon fils habite en Allemagne et il veut acheter une voiture là bas, ils lui reprenne sa voiture (une Honda immatriculée en France à mon nom), mais ils lui demande un certificat de conformité. Cordialement, Bonjour Mireille, L’équipe Ecartegrise, Bonjour je vaudrai achetez un caravane d’occasion marque hobby en suisse et je n’arrive pas a bien comprendre les documents a fournir pour la immatriculer en France,plus exactement si il faut un certificat de conformité européen.Tandis que la carte grise est écrite en plusieurs langues.Merci en avance.Cordialement, Bonjour, L’équipe Ecartegrise, Bonjour je voudrais avoir un conformités pour un porsche Cayenne en utilitaire comment doit on procéder. donc dernière immatriculation belge. Bonne journée, Est-ce obligatoire ou pas ? L’équipe Ecartegrise, Pour obtenir mon coc chez Le constructeur on me demande une déclaration de perte j ai été à la gendarmerie et il peuvent pas me La faire comment puis je faire j ai vraiment besoin d aide. Cette moto initialement achetée et immatriculée en France à la date de première mise en circulation à été vendue et est actuellement immatriculée à Monaco. un certificat de non gage ? Vous pouvez obtenir un COC auprès d’un représentant français de la marque de votre véhicule ou auprès de la DREAL de votre région. Pour établir une carte grise en France, on me demande un certificat d’homologation Européenne, je me suis pour cela adressé à un site spécialisé, et à ce jour je ne l’ai toujours pas reçu. Dans la mesure où le véhicule a déjà été immatriculé en France, pour le mettre à votre nom, il vous suffit de procéder à un changement de propriétaire. Cordialement, Bonjour Nino, L’équipe Ecartegrise, bonjour mon vehicule et de 1995 acheter en belgique je doit faire le certificat europeens sera til accepter ou non? Et, si vous voulez demander une carte grise de collection, à défaut de COC, il vous faut une attestation de datation à la FFVE. Toutes les informations concernant l’immatriculation de véhicules en provenance de l’étranger figurent sous le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. Dans ce cas, le propriétaire devrait faire une demande de duplicata de carte grise pour que vous puissiez par la suite l’immatriculer à votre nom. Cordialement, c est ma petite amie qui m offre sont ancienne voiture …. BMW France ne peut pas me livrer ce document car la moto est non-bridée (donc pas 79 mais 81 KW). Merci pour votre retour, L’obtention de ce document est payante. – Voiture d’occasion achetée en Suisse, immatriculée en Suisse en 2001 pour la première fois. En conséquence cette voiture a déjà eu un certificat de conformité au Portugal lors de l’immatriculation portugaise de cette voiture. Si elle dépasse ce poids, vous devrez fournir un document attestant la propriété du vendeur à votre dossier d’immatriculation. Si oui ! Vous pouvez donc le demander dès votre arrivée en France auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL. Valérie T, Bonjour Valerie, Au cas contraire, vous devrez vous procurer un COC auprès de la DREAL ou d’un représentant français de la marque de votre véhicule. Les démarches et documents à fournir pour immatriculer un véhicule en provenance d’un pays membre de l’UE sont mentionnés dans le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible. Elle remet à l’acheteur, la carte grise espagnole, le permis de circulation, un contrat de vente entre particulier. Cordialement, Cordialement, j’ai un certificat de conformité mais pas l’européen. Lors de l’achat, le précédent propriétaire m’a remis la carte grise et le certificat de cession, à partir desquels j’ai pu faire ré-immatriculer la remorque à mon nom. J’ai importé un véhicule de Suisse et j’ai besoin du COC pour faire la carte grise. Vous pouvez vous en procurer auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL. Bonjour , j’aimerai obtenir un certificat de conformité français pour ma voiture Mazda CX-5 (acheter à Montréal ) pourriez vous me dire comment obtenir ce papier . Merci infiniment. L’équipe Ecartegrise, bonjour je désirerai obtenir un coc pour notre camion, nous avons du égarer l’original ou ne pas l’avoir eu lors de l’achat; est ce possible et quelles sont les démarches? On me demande un certificat européen pour pouvoir l’immatriculer, hors la marque m’indique que pour un utilitaire de cette année là ce document n’existe pas. Quelle est la procédure pour obtenir un COC ? J’importe ma renault clio de Suisse et voudrais la faire ré-immatriculer en France. L’équipe Ecartegrise. L’équipe Ecartegrise. Dans la mesure où la remorque est achetée en France, il n’est pas nécessaire de fournir un certificat de conformité à votre demande d’immatriculation. je suis expatrier en tunisie et je compte retourne en france definitivement .je souhaite immatriculer mon vehicule achete neuf avec tva en tunisie il y a un an. bonjour comment obtenir un certificat de conformite et une notice descriptive de ma caravane de marque chateau ,car nous souhaitons l immatriculer en france L’équipe Ecartegrise, Bonjour j’ai acheté un véhicule neuf a un professionnel a qui j’ai payé en totalité ainsi que la carte grise mais celui ci n’a pas réglé la concession ou il s’est approvisionner de ce véhicule ,j’ ai le véhicule chez moi avec un w garage depuis plus un mois et je ne peux pas récupérer la carte grise qui est détenu par la concession qui a vendu a mon concessionnaire .Quel recours je peux avoir et est ce legal de la part du deuxième concessionnaire de ne pas me le remettre. Sv p je voudrais savoir tous les informations L’équipe Ecartegrise. Si vous n’êtes pas en possession du certificat de conformité original, le mieux est de demander un duplicata auprès du constructeur ou du représentant de la marque en France. Pour votre demande de certificat de conformité, veuillez vous adresser au représentant de la marque en France ou auprès de la DREAL de votre région. Merci pour votre réponse. Pour l’obtenir, munissez-vous de la carte grise étrangère, de tout autre document prouvant votre achat et éventuellement d’une carte bancaire. Validité d’un certificat d’immatriculation provisoire WW. Les champs D.1, D.2, D.3 et D.2.1 doivent être renseignés. UN JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS DE 6 MOIS merci d’avance pour votre réponse. bonjour, En effet, pour pouvoir ré-immatriculer votre véhicule en France, vous devez produire un certificat de conformité. De 1998. Bonjour Monsieur DURAES, Merci Vous êtes nombreux à avoir besoin du certificat de conformité Porsche afin d’immatriculer en France, votre voiture importée.En effet, le certificat de conformité Porsche est indispensable pour vos formalités d’immatriculation et d’obtention de la carte grise francaise. j’ai la carte grise espagnole avec le contrôle technique espagnol valable jusqu’au 24/10/2017 ou il est inscrit que le véhicule à été importé en Espagne et le n° d’homologation en France n° AU 4739-80 Je me suis rendu à la préfecture, la madame n’a rien cherchée a comprendre, elle ma dis qu’il me fallait le « certificat de dédouanement n°846A », je souhaiterais avoir un peu plus d’information. bonjour, j’ai acheté un tracteur agricole lamborghini 880 f plus 4 RM du 09/01/1995,je voudrai avoir une copie du certificat de conformité du constructeur pour l’ immatriculer. Cordialement. Si l’acheteur a l’intention d’importer le véhicule vers l’Italie, le certificat de conformité européen, lui sera obligatoire pour l’immatriculer. Merci de votre réponse. Louis. a qui doit m’adressé pour faire les changement sur ma carte grise vu que toutes les préfecture ont fermer BONJOUR N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. cordialement. je voudrais acheter une caravane belge de 1992 ayant un certificat de conformite du concessionaire belge comme elle est anterieure a 1995 je ne sais pas avoir le certificat europeen puis je quand meme l immatriculer en france c est une esterel 750 total en charge Merci de votre attention. Que dois-je faire comme démarche pour obtenir une carte grise française à mon nom ? Merci. L’équipe Ecartegrise, J’ai acheté une caravane neuve chez un professionnel en Belgique en 2011 et aujourd’hui ce professionnel me la reprend (dans le cadre de son remplacement pour une nouvelle) je souhaite donc récupérer l’original du COC que j’ai du laisser en préfecture au moment de sont immatriculation pour que mon revendeur Belge puisse la ré immatriculer en Belgique …. je dois acheter une depanneuse a l’etranger et pour l’immaticulation en france on me dit Pour le véhicule en châssis cabine, il faudra vous adresser à Renault France pour savoir si votre véhicule a fait l’objet d’une réception nationale. Il est à demander auprès de la DREAL de votre région. Jimmy, Bonjour Jimmy, ou est il possible d’avoir ce document de façon fiable a part FIAT Merci de votre réponse. Vous trouverez dans notre rubrique dédiée ci-après les documents et démarches utiles à l’immatriculation de votre véhicule : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html je dois me rendre prochainement à la préfecture pour l’immatriculation de mon véhicule. Merci de votre réponse, Bonjour, j’ais vue que vous avez répondu a m PASPIN concernant le coc pour mon cas le fabriquant est en chine et je ne connais pas ou, bonjour je possède la carte grise belge, mais je n’ai aucun document autre, c’est à dire, pas de certificat de conformité et pas de document de douane. On m à dit qu il n y en avait pas pour les véhicules d avant 2000. Bonjour je viens d’acquérir une caravane de marque de reu isba 1991 et pour faire la carte grise il demande un coc parce que la carte grise n’a jamais été faite mais le problème c’est que le constructeur n’existe plus que dois je faire? Le délai d’obtention diffère d’un prestataire à un autre. Si le concessionnaire a effectivement le COC en sa possession, vous pouvez le lui demander. J ai un châssis d une caravane que j’ai fait un plateau porte-voiture, es ce possible de avoir une carte grise Donc, vous devez en refaire. bonjour je suis un petit constucteur de moto vintage de petite serie de contruction artisanale mon entreprise est situer sur ile maurice et l’inde j’aimerai commencer a exporter mes machines sur le marcher europeen ou doit je m’adresser pour les homologations?? Bonjour, Le COC ne concerne que les véhicules dont la première année d’immatriculation est supérieure à 1995. A la place vous devrez demander une attestation de conformité auprès de la DREAL. Nous ne voyons pas d’utilité à ce que vous demandiez une fiche d’identification au constructeur. Bonjour Madame VAUCHER, étant dans l’impasse aurez vous une solution à proposer? Est-il possible d’obtenir un C.O.C dans ce cas et si oui, cela sera t-il possible d’effectuer les démarches pour carte grise sans avoir à demander une réception à titre isolée ? Le certificat de conformité est obligatoire pour immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger. Le Certificat de Conformité Européen CoC Le Certificat de Conformité Européen CoC valide la conformité d’un véhicule aux exigences des lois européennes. Véhicules disposant d'un certificat de conformité européen (COC) 1.1 Un certificat de conformité européen correspondant au genre de véhicule : OETV1 (Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les voitures Pourvez vous avoir cela . Je souhaite acheter un Range Rover Evoque P212 en Suisse. Je l’ai acheté en espagne, elle est à mon nom. Merci. Ai je besoin d’un COC? Merci a bientot L’équipe Ecartegrise. Le vendeur n’avait pas de carte grise. Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL pour leur exposer la situation. Ou bien je dois absolument passer par un site internet payant pour commander ce document . Par exemple, pour mon cas, j’ai un dossier à la DRIEE pour faire changer le PTAC d’un van de décembre 2012 taré actuellement au maximum (1600kg) pour le mettre à 1400kg. Pour conduire votre véhicule durant ce voyage, vous devrez avoir un permis français et ledit véhicule devra être immatriculé à votre domicile principal. L’équipe Ecartegrise. Savez vous pourquoi? Salutations. cdt. L’équipe Ecartegrise, Bonjour j’ai acheté une semi remorque (PL) caravane en Italie j’ai tout les documents nécessaires pour changer la carte grise en France sauf le COC que je ne peut pas avoir le constructeur en Italie n’existe plus . J’ai acheté il y a 7 ans, chez un revendeur de Seine et Marne, un camping car neuf de marque Blucamp propriété du groupe Rimor construit en Italie. Pourriez-vous me diriger afin de savoir les étapes afin de pouvoir conduire mon véhicule en Europe? Tout type de véhicule terrestre à moteur doit faire l’objet d’une immatriculation pour pouvoir rouler sur la voie publique. Merci beaucoup !! Certains prestataires en effet donnent la possibilité de commander en ligne des certificats de conformité. Bonjour, Je ne trouve pas du tout où je peut me fournir ce document. En effet, les voitures Suisse ont un faible kilométrage sont très bien entretenues et très soignées. Bonjour R N Ward, Afin de savoir comment immatriculer votre véhicule importé, nous vous encourageons à lire le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050. Un ami portugais vient de déménager en France. Pour obtenir votre COC français, vous n’avez pas nécessairement à le demander au constructeur. Le certificat de conformité est effectivement nécessaire pour immatriculer un véhicule neuf. Votre Préfecture doit pouvoir immatriculer ce véhicule en réception nationale sans difficulté si vous fournissez le certificat de conformité. Cela est-il possible et me tracasse surtout pour savoir si j’aurais en cas de problème droit à l’assistance Hyundai Europe. Promus assure le suivi des pièces et garanties des voitures sans permis grecav. Dans la mesure où le véhicule est en sa possession, c’est à l’acheteur de se procurer le duplicata du COC. L’équipe Ecartegrise, Bsr, L’équipe Ecartegrise, Bonjour, Cordialement, En espérant une réponse rapide Ils sont ensuite aller vivre au Luxembourg et ont donc fait immatriculer la voiture la bas, maintenant ai-je besoin du certificat de conformité pour faire immatriculer a nouveau le vehicule en France? Le service des cartes grises en ligne me demande toujours le 846A, je leurs ai expliqué que le papiers des douanes Anglaises est l’équivalent du 846A, que le véhicule a été dédouané dans un pays Européen mais il ne me délivre toujours pas la carte grise. Vous trouverez les démarches à effectuer dans le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1478. N’hésitez pas à contacter notre service client (https://www.ecartegrise.fr/contact.html ou par téléphone au 08 92 49 20 49) si vous avez d’autres questions. L’équipe Ecartegrise, Bonjour, j’ai le projet d’acheter un (MAZDA CX9 au GPL d’occasion des Pays-Bas) Je souhaite acheter un véhicule en Allemagne dans un garage. Grâce au franc suisse fort, les différences de TVA et les prix plus avantageux dans les pays de l’UE, lors d’une importation directe de voiture, vous pouvez économiser 40% du prix voire plus. J’ai demandé a BMW France et ils me demandent 170 eu, par contre j’ai vu que dans le site: http://www.certificatdeconformite.com/ le prix est de 100eu. À part vous rendre chez un concessionnaire FIAT, vous avez la possibilité de faire votre demande COC auprès de la DREAL de votre région. Son n° de série est : VF9A340N02258750. Comment dois-je procéder pour obtenir ma carte grise française? Comment faire pour le savoir? j,ai besoin d,un certificat de conformité européen pour une remorque de bateau marque satellite . En tout cas, un COC peut être délivré par le constructeur du véhicule ou le représentant de la marque en France. je çomprend plus rien. Oui, vous avez raison. L’équipe Ecartegrise, Bonjour, je viens d’acheter une caravane HOBBY, immatriculée en Belgique, pour l’immatriculer en France on me demande : le numéro de réception (k) et le CNIT qui ne figurent pas sur mon certificat de conformité . salutations, Bonjour Cldt. Vous pouvez vous procurer du certificat de conformité européen auprès du représentant de la marque en France. Guy Moreau, Bonjour monsieur MOREAU, Si votre caravane ne dépasse pas le PTAC de 500 kg, elle n’a pas besoin de posséder une carte grise propre. je souhaite immatriculer un cyclomoteur marque mobylette type AV88 qui dorénavant doit avoir une carte grise pour l’utiliser dans un club de cyclos. Cordialement, Cordialement, Bonjour, j’aimerai savoir comment faire pour me procurer un certificat de conformité sachant que mon véhicule est immatriculé en suisse et je viens d’emménager en France. je souhait acheter un iveco en allemand pouvez vous informer des document a faire une immatriculation en france Vous pouvez toujours demande votre COC auprès de la DREAL de votre région. Elle est obligatoire pour obtenir votre certificat d’immatriculation. Bien a vous . La dreal serait alors la seule solution ? Cordialement Le prix d’un COC varie d’un organisme à un autre et il est influencé par les caractéristiques du véhicule, peu importe son origine. Ce document est à retirer auprès de la DREAL de votre région. Le vendeur doit vous remettre la carte grise originale, un certificat de vente ou une facture d’achat et un certificat de situation administrative ou de non-gage. Cordialement, Cordialement, je vous remercie pour votre aide! Le numéro de réception atteste que le véhicule a été homologué suivant la procédure notifiée dans la Directive européenne. La marque est TABBERT. Bonjour Monsieur MONNET PAQUET, Cordialement, Bonjour, Il faudrait contacter le constructeur des remorques pour obtenir un certificat de conformité en vue d’obtenir les cartes grises. Ce document peut toujours néanmoins être obtenu auprès d’un représentant français de la marque ou de la DREAL. Effectivement, pour rouler avec votre véhicule le temps d’avoir la carte grise définitive, vous pouvez vous procurer des plaques temporaires. Pour immatriculer la remorque , faut il un certificat de conformité ? Pour l’obtenir, c’est simple : vous en faites la demande auprès du constructeur ou du représentant de la marque en France. Il n’y a pas de sanction si vous présentez votre demande d’immatriculation en retard. Il vous est effectivement possible de retirer un COC auprès de la DREAL de votre région. merci d’avance. Vous devrez vous rapprocher de la DREAL pour modifier votre PTRA. L’équipe Ecartegrise. Cordialement, bonjour Cordialement, L’équipe Ecartegrise. sans autres démarche quelle quel soit? Pour l’immatriculation en france , ai je besoin d’un certificat de conformité , Concernant le délai, la délivrance du Certificat provisoire d’immatriculation dépend de la préfecture, et le certificat d’immatriculation définitif devrait être envoyé dans 3 à 5 jours ouvrés après l’émission de votre CPI. Cordialement, Comment se procurer un COC pour l’immatriculation en France alors que le véhicule est plus vieux que 1985 et que sa première immatriculation à été faite Hors UE (Suisse), Bonjour René, Vous pouvez l’obtenir auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque de votre voiture. Merci, Bonjour, Ai je tous les éléments pour pouvoir faire l’immatriculation de cette remorque ? Tout les vans que je vois possède un certificat de conformité du constructeur mais il ne stipule pas EUROPÉEN. Le document équivalent pour les véhicules précédant cette date est un certificat d’authentification délivré par la DREAL. Bonjour , Bonjour, Merci. Une fois que vous avez trouvé le … Vous trouverez les documents à fournir dans le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. Du moment que cette fiche technique renseigne toutes les informations sur le véhicule telles que sa marque, son modèle, le nombre de places, etc. Vous devez fournir un COC s’il s’agit d’un véhicule neuf. Je suis un particulier, j’ai achete une camionnette de 1999 immatriculé au Portugal. Dans le cas d’une voiture importée, il est obligatoire d’obtenir un certificat de conformité pour son immatriculation. Sachant que les préfectures ont depuis le 1 Novembre fermées leurs services cartes grises et que tout se fait sur internet maintenant…, Pour obtenir un COC, il vous faudra en faire la demande auprès du constructeur de la voiture ou via le représentant de la marque du véhicule en France. Par contre après m’être renseignée auprès de la sous préfecture il me réclame un certificat de conformité EUROPÉEN. L’équipe Ecartegrise, bonjour je voudrais vendre un bateau avec remorque nautilus 551m mais on me demande la carte grise hors j ne l ai pas la personne qui m a vendu le bateau ne me la pas donnee en 2000 et je savais pas qu il fallait une carte grise comment faire pour obtenir ce document? Est-il possible d’avoir un certificat de conformité gratuit Porsche ? Bonjour j’ai une mercede qui vient de belgique première immatriculations 1994 comment puis-je obtenir un certificat de conformité européen ???? Sinon, la demande d’obtention de COC peut se faire auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque en France. Pour savoir comment immatriculer ce quad à votre nom, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. Suite à votre réponse, je me permets d’insister, le CNIT et le numéro de réception ne figurant pas sur le certificat de conformité de ma caravane, ou puis je les trouver, j’ai contacté le représentant du constructeur en France (HOBBY), qui m’a répondu : » votre caravane est du millésime 1993. Il s’agit d’une attestation de conformité à demander auprès de la DREAL de votre région. Bonjour j’ai une semi remorque titan du’luxembourg il me manque le coc certificat de conformité pour enfin l’immatriculé en france mes l’entreprise titan n’existe plus comment puis-je faire pour optenir mon certificat de conformité merci. Nous vous invitons à vous rapprocher de votre constructeur ou à contacter un site internet spécialisé. Il est de rigueur que les modifications soient faites par un professionnel. Je me posais une question pour une Pontiac Firebrid de 1994, qui est situé en Bavière, Allemagne. une Renault Megane et un Camping-Car Adria Coral 690 S Le constructeur est Américain et Pontiac n’existe même plus en Amérique. la case D.1 est remplie Si le fabricant ne peut pas vous le fournir, essayez de voir sur des sites spécialisés. Vous pourrez toutefois obtenir un certificat de conformité complet en en faisant la demande auprès d’un représentant de la marque en France ou auprès de la DREAL. Profitez des prix plus avantageux et d’un choix beaucoup plus vaste de voitures neuves, immatriculées et à kilomètre zéro, voitures de direction et d’occasion. D’après mes recherches internet, pas besoin de quitus fiscal pour un véhicule non motorisé ? L’équipe Ecartegrise, Bonjour, je voudrais immatriculer un 50cc Honda Zb de 1988 je détiens le certificat de conformité mais je ne comprends pas les démarche à effectuer … le seul document en ma possession est le COC merci de m’aider, Bonjour, Sophie. Autre question, quels sont les documents à fournir à la DREAL pour l’obtention du certificat de conformité? Certains services d’immatriculation allemands demandent en effet ces documents. Si le vendeur utilisait ce véhicule pour rouler sur la voie publique, il devait impérativement avoir une carte grise. existe t il un site pour savoir si nous avons besoin d un Certificat de Conformité pour immatriculer un vehicule etranger svp SANS avoir a nous rendre a la prefecture pour poser la question ? Sachant que la lettre k permet de trouver le d2.1, puis-je me passer de certificat de conformité? Bonjour Seuls les véhicules datant d’avant 1995 ne peuvent se voir remettre un certificat de conformité. en cherchant sur le web, j’ai vu des COC pour d’autres remorques mentionnant plus de rubriques que sur le mien, notamment la rubrique 17 (avec 17.1, 17.2, etc.) Certificat de conformité Suisse valable en France A l’instar du Quitus Fiscal, le Certificat de Conformité Suisse est un document réclamé par la préfecture pour toute demande d’immatriculation en France d’un véhicule importé. Bonjour j’ai acheté un scooter a un particulier mais je n’ai nis de certificat de conformité ni de carte grise et même pas de plaque , que puis-je faire pour tenté de les obtenirs ? Dans ce cas, nous vous invitons à voir auprès de la DREAL pour obtenir un certificat de conformité européen. En a t’elle le droit sachant que le vehicule est francais et que j’ai un document de renault le prouvant. Pour un véhicule qui a été précédemment immatriculé en France et dont le poids est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, il n’est pas nécessaire d’obtenir un certificat de conformité si la carte grise comporte toutes les informations nécessaires à son immatriculation. Je réside au Maroc, à Rabat, et mon épouse et moi même allons nous installer définitivement en France, à Rennes. Bonjour ,cela fait 4 ans que j’ai acheté un James Cook , Mercedes 309 D aménagé en Allemagne par Westfalia, mais la carte grise est notée camionnette fourgon et non VAQSP .De plus il y a bien 6 places équipées de ceintures mais sur la carte grise il n’y a que 3 places de noté. Merci. Les démarches et documents pour importer et immatriculer une remorque sont exactement les mêmes que ceux d’une voiture particulière. Bonjour , On vient de m’offrir un scooter aprilia venant du Danemark . Cordialement, Vous pouvez obtenir ce document auprès de la DREAL ou d’un représentant de la marque du véhicule en France. Cordialement, Le vehicule vient de france vendu par Renault Nice. Bonjour je voudrai faire immatriculer une trotinette electrique ne dépassant pas les 25km/h ai je besoin d’un COC ? LE CERTIFICAT DE CONFORMITE EN FLAMAND Est ce vrai ? Nous avons quelques documents du constructeur mais pas assez pour faire l’immatriculation. Cordialement, Mercie Vous trouverez dans le lien suivant, les documents à présenter auprès de la douane : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/preparer-son-retour-en-france/formalites-douanieres/article/l-importation-en-france-d-un. Bonjour, j’habite dans l’Aude ,ma soeur a mis en vente une caravane sur le bon coin « HYMER Eriba 560 Nova » PTAC 1600 Kg. Pour mieux vous renseigner sur la demande d’un certificat d’immatriculation, nous vous conseillons de vous rendre sur cet article : https://www.ecartegrise.fr/documents.html. Bonjour , Une voiture avec une carte grise suisse provient d’un pays autre que l’Union européenne. Plus d’informations y afférentes vous sont fournies depuis le lien suivant : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html#importation-hors-ue. Je viens d’acheter en Belgique une moto bmw R1100S de 2001 et j’ai un duplicata d’origine du certificat de conformité mais je ne sais pas si il est européen. Comment pourrai-je avoir un certificat de conformité européen alors que la marque du véhicule n’existe plus? L’équipe Ecartegrise. a t’il besoin d’un certificat de conformité et qu’elles démarches doit il faire? est-ce normal et légal ? Il peut être délivré par le constructeur ou son représentant accrédité en France.